RS23 - Permis de construire et DP

Active
838970291 Société civile immobilière Créée le 11/04/2018

Présentation détaillée de RS23

RS23 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lyon.

Profil et organisation

RS23 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69002 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RS23
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/04/2018

Siège social

Permis de construire et DP de RS23

Activité d’urbanisme de RS23

RS23 compte 1 autorisation recensée sur la période 07/10/2021 - 07/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RS23, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/10/2021 - 07/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RS23

1 autorisation sur la période 07/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Lyon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RS23 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23 Rue Seguin, Lyon (69000) PC Mixte BC37 154 m² 351 m² 2021/10/07

Répartition géographique des autorisations de RS23

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RS23

Sources des informations sur RS23

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RS23

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RS23 ?
RS23 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RS23 ?
Le profil de RS23 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RS23 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RS23 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RS23 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides