RS PROJET 43 - Permis de construire et DP

Active
840690614 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 22/06/2018

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de RS PROJET 43

RS PROJET 43 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mèze.

Profil et organisation

RS PROJET 43 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47310 à ROQUEFORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RS PROJET 43
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
22/06/2018
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de RS PROJET 43

Activité d’urbanisme de RS PROJET 43

RS PROJET 43 compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2021 - 02/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RS PROJET 43, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/07/2021 - 02/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de RS PROJET 43

2 autorisations sur la période 06/07/2021 - 02/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Mèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RS PROJET 43 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Farlet, Mèze (34140) PC Locaux AH2 52 734 m² 20 396 m² 2022/06/02
Lieu-Dit Lieu-Dit Lanot, Uchacq-et-Parentis (40090) PC Locaux AL138, AL142 140 m² 2021/07/06

Répartition géographique des autorisations de RS PROJET 43

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RS PROJET 43

Sources des informations sur RS PROJET 43

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RS PROJET 43

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RS PROJET 43 ?
RS PROJET 43 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RS PROJET 43 ?
Le profil de RS PROJET 43 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RS PROJET 43 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RS PROJET 43 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RS PROJET 43 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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