RS PROJET 37 - Permis de construire et DP

Active
832807747 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 10/10/2017

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de RS PROJET 37

RS PROJET 37 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caumont-sur-Durance.

Profil et organisation

RS PROJET 37 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47310 à ROQUEFORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RS PROJET 37
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
10/10/2017
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de RS PROJET 37

Activité d’urbanisme de RS PROJET 37

RS PROJET 37 compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2018 - 10/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RS PROJET 37, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/05/2018 - 10/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de RS PROJET 37

3 autorisations sur la période 02/05/2018 - 10/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Caumont-sur-Durance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RS PROJET 37 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Argentons Est, Caumont-sur-Durance (84510) PC Locaux BB9, BB10 30 784 m² 15 624 m² 2019/10/10
Les Broutieres, Caumont-sur-Durance (84510) PC Locaux BB57, BB58 29 161 m² 15 151 m² 2019/10/10
Avenue De Monteglin - Rd 2 Les Tatos, Laragne-Montéglin (05300) PC Locaux I124, I1266 36 796 m² 20 070 m² 2018/05/02

Répartition géographique des autorisations de RS PROJET 37

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RS PROJET 37

Sources des informations sur RS PROJET 37

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RS PROJET 37

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RS PROJET 37 ?
RS PROJET 37 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RS PROJET 37 ?
Le profil de RS PROJET 37 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RS PROJET 37 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RS PROJET 37 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RS PROJET 37 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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