2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
RS PROJET 37 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caumont-sur-Durance.
RS PROJET 37 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47310 à Roquefort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RS PROJET 37 compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2018 - 10/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RS PROJET 37, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/05/2018 - 10/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Caumont-sur-Durance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RS PROJET 37 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Argentons Est, Caumont-sur-Durance (84510) | PC Locaux | BB9, BB10 | 30 784 m² | 15 624 m² | 2019/10/10 |
| Les Broutieres, Caumont-sur-Durance (84510) | PC Locaux | BB57, BB58 | 29 161 m² | 15 151 m² | 2019/10/10 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De Monteglin - Rd 2 Les Tatos, Laragne-Montéglin (05300) | PC Locaux | I124, I1266 | 36 796 m² | 20 070 m² | 2018/05/02 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
