ROUSSEAU II -LDH - Permis de construire et DP

Active
539074708 Société civile immobilière Créée le 01/01/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ROUSSEAU II -LDH

ROUSSEAU II -LDH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.

Profil et organisation

ROUSSEAU II -LDH est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 49000 ANGERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROUSSEAU II -LDH
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de ROUSSEAU II -LDH

Activité d’urbanisme de ROUSSEAU II -LDH

ROUSSEAU II -LDH compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 07/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROUSSEAU II -LDH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/06/2013 - 07/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROUSSEAU II -LDH

2 autorisations sur la période 10/06/2013 - 07/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Angers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUSSEAU II -LDH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Rousseau, Angers (49000) PC Mixte CY29 474 m² 287 m² 2016/04/07
11 Rue Rousseau, Angers (49000) PC Logement CY29 474 m² 341 m² 2013/06/10

Répartition géographique des autorisations de ROUSSEAU II -LDH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ROUSSEAU II -LDH

Sources des informations sur ROUSSEAU II -LDH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROUSSEAU II -LDH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROUSSEAU II -LDH ?
ROUSSEAU II -LDH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROUSSEAU II -LDH ?
Le profil de ROUSSEAU II -LDH recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROUSSEAU II -LDH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROUSSEAU II -LDH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROUSSEAU II -LDH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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