ROSEVAL IMMO - Permis de construire et DP

Active
448330373 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 02/01/2003

Infos clés

Présentation détaillée de ROSEVAL IMMO

ROSEVAL IMMO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-d'Oé.

Profil et organisation

ROSEVAL IMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 37390 à NOTRE-DAME-D'OE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROSEVAL IMMO
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SIRET du siège
Date de création
02/01/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ROSEVAL IMMO

Activité d’urbanisme de ROSEVAL IMMO

ROSEVAL IMMO compte 4 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 23/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROSEVAL IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/01/2013 - 23/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROSEVAL IMMO

4 autorisations sur la période 24/01/2013 - 23/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-d'Oé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROSEVAL IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Olof Palme La Piece Des Beauces, Notre-Dame-d'Oé (37390) PC Locaux C592, C687 30 444 m² 2 850 m² 2025/12/23
La Piece Des Beauces, Notre-Dame-d'Oé (37390) PC Locaux C592, C687 60 888 m² 1 351 m² 2024/06/14
9001 Rue Aristide Briand, Notre-Dame-d'Oé (37390) PC Locaux C609, C660 15 175 m² 2 408 m² 2019/05/20
La Piece Des Beauces, Notre-Dame-d'Oé (37390) PC Locaux SC640, SC88 6 277 m² 3 629 m² 2013/01/24

Répartition géographique des autorisations de ROSEVAL IMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ROSEVAL IMMO

Sources des informations sur ROSEVAL IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROSEVAL IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROSEVAL IMMO ?
ROSEVAL IMMO est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROSEVAL IMMO ?
Le profil de ROSEVAL IMMO recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROSEVAL IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROSEVAL IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROSEVAL IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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