ROBERT CHARTIER APPLICATION - Permis de construire et DP

Active
326964848 SA à conseil d'administration (s.a.i.) PME Créée le 21/03/1983

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ROBERT CHARTIER APPLICATION

ROBERT CHARTIER APPLICATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcelles-sur-Seine.

Profil et organisation

ROBERT CHARTIER APPLICATION est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 27600 à SAINT-AUBIN-SUR-GAILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROBERT CHARTIER APPLICATION
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 42.13A - Construction d'ouvrages d'art
SIRET du siège
Sigle
RCA
Date de création
21/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ROBERT CHARTIER APPLICATION

Activité d’urbanisme de ROBERT CHARTIER APPLICATION

ROBERT CHARTIER APPLICATION compte 3 autorisations recensées sur la période 09/05/2017 - 17/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROBERT CHARTIER APPLICATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/05/2017 - 17/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROBERT CHARTIER APPLICATION

3 autorisations sur la période 09/05/2017 - 17/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Courcelles-sur-Seine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROBERT CHARTIER APPLICATION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
37 Route Des Andelys, Courcelles-sur-Seine (27940) PC Locaux A409, A410 22 287 m² 180 m² 2022/08/17
37 Route Des Andelys, Courcelles-sur-Seine (27940) PC Locaux A409, A410 22 287 m² 188 m² 2022/03/23
Le Trou A Crillon, Courcelles-sur-Seine (27940) PC Locaux A469, A470 20 673 m² 1 210 m² 2017/05/09

Répartition géographique des autorisations de ROBERT CHARTIER APPLICATION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ROBERT CHARTIER APPLICATION

Sources des informations sur ROBERT CHARTIER APPLICATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROBERT CHARTIER APPLICATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROBERT CHARTIER APPLICATION ?
ROBERT CHARTIER APPLICATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROBERT CHARTIER APPLICATION ?
Le profil de ROBERT CHARTIER APPLICATION recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROBERT CHARTIER APPLICATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROBERT CHARTIER APPLICATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROBERT CHARTIER APPLICATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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