2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SPA CREATION ETUDE PROMOTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Rue-Saint-Pierre.
SPA CREATION ETUDE PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 27190 à Conches-en-Ouche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SPA CREATION ETUDE PROMOTION compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2019 - 24/09/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SPA CREATION ETUDE PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/10/2019 - 24/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à La Rue-Saint-Pierre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPA CREATION ETUDE PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| N13 La Seigneurie, Pacy-sur-Eure (27120) | PC Locaux | ZB267 | 2 500 m² | 120 m² | 2020/09/24 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plaine De La Croix Rolle Za Du Moulin D'ecalles, La Rue-Saint-Pierre (76690) | PC Locaux | ZH95 | — | 454 m² | 2019/10/08 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
