RM PATRIMOINE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Marchands de biens
Activité - Code NAF
NAF 68.10Z Activités des marchands de biens immobiliers
Siège
Haute-Garonne (31)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de RM PATRIMOINE
RM PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
RM PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 31000 TOULOUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RM PATRIMOINE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/09/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de RM PATRIMOINE
Activité d’urbanisme de RM PATRIMOINE
RM PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2016 - 19/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RM PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de RM PATRIMOINE
2 autorisations sur la période 27/06/2016 - 19/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RM PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 96 Av Jean Rieux, Toulouse (31100) | PC Logement | AB198 | 325 m² | 202 m² | 2016/12/19 |
| 9 Pl Jean Diebold, Toulouse (31100) | PC Logement | AC334 | 225 m² | — | 2016/06/27 |
Répartition géographique des autorisations de RM PATRIMOINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RM PATRIMOINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur RM PATRIMOINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.