Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Basse, Bourogne (90140) | PD | AB110 | 340 m² | 2022/01/03 |
RLE - Permis de démolir
Active
899638076
Société civile immobilière
Créée le 19/05/2021
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de RLE
RLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourogne.
Profil et organisation
RLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 90100 à Joncherey.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/05/2021
Siège social
Permis de démolir de RLE
Activité d’urbanisme de RLE
RLE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/01/2022 - 03/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour RLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/01/2022 - 03/01/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de RLE
1 autorisation sur la période 03/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bourogne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de RLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TANDEM
SIREN 348734583
Même département de siège
22 autorisations
11 PC
2 PA
9 PD
SAMKO
SIREN 810408633
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI ERASM
SIREN 921292165
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
LA CHATENAISE
SIREN 383251303
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
1 PA
2 PD
ISMAEL
SIREN 510047756
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
IMMAU
SIREN 527639785
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
Sources des informations sur RLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RLE ?
RLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RLE ?
Le profil de RLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable