RLC SUD 2023 - Permis de construire et DP

Active
920003738 Société civile immobilière Créée le 28/09/2022

Présentation détaillée de RLC SUD 2023

RLC SUD 2023 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Loroux-Bottereau.

Profil et organisation

RLC SUD 2023 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RLC SUD 2023
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/09/2022

Siège social

Permis de construire et DP de RLC SUD 2023

Activité d’urbanisme de RLC SUD 2023

RLC SUD 2023 compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2023 - 04/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RLC SUD 2023, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2023 - 04/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RLC SUD 2023

1 autorisation sur la période 04/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Loroux-Bottereau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RLC SUD 2023 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RLC SUD 2023

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RLC SUD 2023

Sources des informations sur RLC SUD 2023

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RLC SUD 2023

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RLC SUD 2023 ?
RLC SUD 2023 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RLC SUD 2023 ?
Le profil de RLC SUD 2023 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RLC SUD 2023 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RLC SUD 2023 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RLC SUD 2023 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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