RIMEL - Permis de construire et DP

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790773410 Société civile immobilière Créée le 22/01/2013

Présentation détaillée de RIMEL

RIMEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Stains.

Profil et organisation

RIMEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 95350 à Saint-Brice-sous-Forêt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RIMEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de RIMEL

Activité d’urbanisme de RIMEL

RIMEL compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2013 - 28/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RIMEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/11/2013 - 28/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RIMEL

1 autorisation sur la période 28/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Stains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RIMEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Rue Sylvine, Stains (93240) PC Logement A229 320 m² 138 m² 2013/11/28

Répartition géographique des autorisations de RIMEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RIMEL

Sources des informations sur RIMEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RIMEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RIMEL ?
RIMEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RIMEL ?
Le profil de RIMEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RIMEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RIMEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RIMEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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