2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
RIGAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tortefontaine.
RIGAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62140 à Tortefontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RIGAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2013 - 23/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RIGAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/05/2013 - 23/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Tortefontaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RIGAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Saint Josse Au Bois, Tortefontaine (62140) | PC Locaux | E158, E142 | 8 607 m² | 463 m² | 2013/12/23 |
| Hameau De St Josse Au Bois, Tortefontaine (62140) | PC Locaux | E97, E133 | 8 607 m² | 451 m² | 2013/05/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
