2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
RG PROMOTION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chavanoz.
RG PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38230 à Chavanoz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RG PROMOTION compte 3 autorisations recensées sur la période 06/03/2013 - 02/06/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RG PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/03/2013 - 02/06/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Chavanoz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RG PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rond Point Des Cinq Chemin, Chavanoz (38230) | PC Mixte | AH271 | 5 564 m² | 1 676 m² | 2014/06/02 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rond Point Des Cinq Chemin, Chavanoz (38230) | PC Mixte | AH271 | 5 564 m² | 1 871 m² | 2013/03/12 |
| Bd Des Colleges, Pont-de-Chéruy (38230) | PC Logement | AC228P | 1 640 m² | 1 057 m² | 2013/03/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
