RF 1 - Permis de construire et DP

Active
803255389 Société civile immobilière Créée le 01/07/2014

Infos clés

Présentation détaillée de RF 1

RF 1 est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aigues-Mortes.

Profil et organisation

RF 1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30220 à SAINT LAURENT D'AIGOUZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RF 1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de RF 1

Activité d’urbanisme de RF 1

RF 1 compte 6 autorisations recensées sur la période 16/06/2015 - 16/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RF 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

16/06/2015 - 16/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RF 1

6 autorisations sur la période 16/06/2015 - 16/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Aigues-Mortes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RF 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
206 Rue Des Marchands, Aigues-Mortes (30220) PC Locaux AT81 46 m² 2018/03/16
Avenu Des Artisans, Aigues-Mortes (30220) PC Locaux AM10, AM11 2 000 m² 510 m² 2017/10/09
Impas Camargue, Aigues-Mortes (30220) PC Logement AM17 1 000 m² 124 m² 2017/04/17
Rue Abbe Taignon, Aigues-Mortes (30220) PC Logement AO264 312 m² 79 m² 2016/08/03
1121 Route De Nimes, Aigues-Mortes (30220) PC Locaux AV29 17 829 m² 1 230 m² 2016/05/23
33 Rue Du Levant, Aigues-Mortes (30220) DP Locaux AZ192 406 m² 35 m² 2015/06/16

Répartition géographique des autorisations de RF 1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RF 1

Sources des informations sur RF 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RF 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RF 1 ?
RF 1 est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RF 1 ?
Le profil de RF 1 recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RF 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RF 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RF 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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