RESTAURATION POUR COLLECTIVITES - Permis de construire et DP

Active
392562450 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/01/1994

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de RESTAURATION POUR COLLECTIVITES

RESTAURATION POUR COLLECTIVITES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laiz.

Profil et organisation

RESTAURATION POUR COLLECTIVITES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01570 à MANZIAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RESTAURATION POUR COLLECTIVITES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 56.29A - Restauration collective sous contrat
SIRET du siège
Sigle
RPC
Date de création
01/01/1994
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de RESTAURATION POUR COLLECTIVITES

Activité d’urbanisme de RESTAURATION POUR COLLECTIVITES

RESTAURATION POUR COLLECTIVITES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/01/2014 - 18/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESTAURATION POUR COLLECTIVITES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/01/2014 - 18/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RESTAURATION POUR COLLECTIVITES

2 autorisations sur la période 09/01/2014 - 18/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Laiz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESTAURATION POUR COLLECTIVITES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
35 Chemin Des Artisans, Laiz (01290) PC Locaux 0C971 7 275 m² 79 m² 2017/05/18
Za Les Sablonnettes Lots1 2 Et 3, Laiz (01290) PC Locaux C971P 7 275 m² 776 m² 2014/01/09

Répartition géographique des autorisations de RESTAURATION POUR COLLECTIVITES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RESTAURATION POUR COLLECTIVITES

Sources des informations sur RESTAURATION POUR COLLECTIVITES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESTAURATION POUR COLLECTIVITES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESTAURATION POUR COLLECTIVITES ?
RESTAURATION POUR COLLECTIVITES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESTAURATION POUR COLLECTIVITES ?
Le profil de RESTAURATION POUR COLLECTIVITES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESTAURATION POUR COLLECTIVITES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESTAURATION POUR COLLECTIVITES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESTAURATION POUR COLLECTIVITES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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