RESIDENCE LES ROSIERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de RESIDENCE LES ROSIERS
RESIDENCE LES ROSIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rignac.
Profil et organisation
RESIDENCE LES ROSIERS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12390 à RIGNAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RESIDENCE LES ROSIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Sigle
- EHPAD
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RESIDENCE LES ROSIERS
Activité d’urbanisme de RESIDENCE LES ROSIERS
RESIDENCE LES ROSIERS compte 4 autorisations recensées sur la période 03/07/2013 - 06/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE LES ROSIERS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de RESIDENCE LES ROSIERS
3 autorisations sur la période 03/07/2013 - 06/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Rignac. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE LES ROSIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Av De Rodez, Rignac (12390) | PC Locaux | G1431, G235 | 4 724 m² | 213 m² | 2015/01/06 |
| 3 Av De Rodez, Rignac (12390) | PC Locaux | G257 | 106 m² | 168 m² | 2015/01/06 |
| Bd Anatole France, Cransac (12110) | PC Mixte | AE30, AE31 | 1 187 m² | 531 m² | 2013/07/03 |
Permis de démolir de RESIDENCE LES ROSIERS
1 autorisation sur la période 15/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Rignac. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Fontaine, Rignac (12390) | PD | G257 | — | 2014/07/15 |
Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE LES ROSIERS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RESIDENCE LES ROSIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur RESIDENCE LES ROSIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.