2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
RESIDENCE EHPAD VALLEE DU DON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guémené-Penfao.
RESIDENCE EHPAD VALLEE DU DON est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 44290 à Guémené-Penfao.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RESIDENCE EHPAD VALLEE DU DON compte 1 autorisation recensée sur la période 19/04/2015 - 19/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE EHPAD VALLEE DU DON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Guémené-Penfao.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE EHPAD VALLEE DU DON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Chem De La Gree Caillette, Guémené-Penfao (44290) | PC Locaux | U3980 | 16 596 m² | 1 940 m² | 2015/04/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
