2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
RESIDENCE DE LA BAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Îlets.
RESIDENCE DE LA BAIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97229 aux Trois-Îlets.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RESIDENCE DE LA BAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/11/2020 - 24/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE DE LA BAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/11/2020 - 24/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Trois-Îlets.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE DE LA BAIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale De Beaufond Vatable, Les Trois-Îlets (97229) | PC Logement | H480 | 4 039 m² | 1 990 m² | 2021/09/24 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale De Beaufond Vatable, Les Trois-Îlets (97229) | PC Logement | H480 | 4 039 m² | 2 326 m² | 2020/11/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
