2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
RESIDENCE DE BELFORT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montmorency.
RESIDENCE DE BELFORT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75005 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RESIDENCE DE BELFORT compte 3 autorisations recensées sur la période 18/11/2013 - 26/09/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE DE BELFORT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/11/2013 - 26/09/2017, réparties dans 2 communes, principalement au Kremlin-Bicêtre. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE DE BELFORT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De Jaigny, Montmorency (95160) | PC Logement | AI102 | 1 861 m² | 1 604 m² | 2013/11/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montmorency. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De Jaigny, Montmorency (95160) | PD | AI102 | 1 861 m² | 2013/11/18 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
