Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 145 Av D'orange, Sorgues (84700) | PD | DY43 | 34 353 m² | 2017/06/14 |
RESIDENCE AIME PETRE EHPAD - Permis de démolir
Active
200023463
Établissement public local social et médico-social
PME
Créée le 01/01/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de RESIDENCE AIME PETRE EHPAD
RESIDENCE AIME PETRE EHPAD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sorgues.
Profil et organisation
RESIDENCE AIME PETRE EHPAD est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 84700 à Sorgues.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RESIDENCE AIME PETRE EHPAD
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de démolir de RESIDENCE AIME PETRE EHPAD
Activité d’urbanisme de RESIDENCE AIME PETRE EHPAD
RESIDENCE AIME PETRE EHPAD compte 1 autorisation recensée sur la période 14/06/2017 - 14/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE AIME PETRE EHPAD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/06/2017 - 14/06/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de RESIDENCE AIME PETRE EHPAD
1 autorisation sur la période 14/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Sorgues.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE AIME PETRE EHPAD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RESIDENCE AIME PETRE EHPAD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VENTOUX COMTAT VENAISSIN
SIREN 248400053
Même département de siège
29 autorisations
23 PC
6 PD
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON
SIREN 248400251
Même département de siège
27 autorisations
19 PC
6 PA
2 PD
CC RHONE LEZ PROVENCE
SIREN 200000628
Même département de siège
20 autorisations
13 PC
3 PA
4 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE
SIREN 248400319
Même département de siège
18 autorisations
10 PC
2 PA
6 PD
CHS DE MONTFAVET
SIREN 268400090
Même département de siège
17 autorisations
16 PC
1 PA
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 288400021
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
Sources des informations sur RESIDENCE AIME PETRE EHPAD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RESIDENCE AIME PETRE EHPAD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE AIME PETRE EHPAD ?
RESIDENCE AIME PETRE EHPAD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE AIME PETRE EHPAD ?
Le profil de RESIDENCE AIME PETRE EHPAD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE AIME PETRE EHPAD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE AIME PETRE EHPAD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE AIME PETRE EHPAD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable