2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
22
Permis de construire et DP
20
Permis de démolir
2
REGION DE BOURGOGNE est associé à 22 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 20 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 15 communes, principalement Beaune.
REGION DE BOURGOGNE est enregistré sous la forme juridique Région, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGION DE BOURGOGNE compte 22 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 20/10/2016, dans 15 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGION DE BOURGOGNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
REGION DE BOURGOGNE apparaît dans les données sur 4 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD |
|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | 5 | +150,0 % | 5 | 0 | 0 |
| 2015 | 2 | -83,3 % | 2 | 0 | 0 |
| 2014 | 12 | +300,0 % | 11 | 0 | 1 |
| 2013 | 3 | - | 2 | 0 | 1 |
20 autorisations sur la période 08/01/2013 - 20/10/2016, réparties dans 14 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGION DE BOURGOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 62 Rue Lavoisier, Le Creusot (71200) | DP Locaux | BV138 | 33 178 m² | 39 m² | 2013/12/05 |
| 1 Avenu Moliere Lycee Louis Davier, Joigny (89300) | PC Locaux | AN194, AN197 | 60 598 m² | 431 m² | 2013/01/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 07/11/2013 - 30/07/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 47 Avenue Pablo Neruda, Nevers (58000) | PD | CH460 | 41 847 m² | 2014/07/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 99 Rue Des Blanches Fleurs, Beaune (21200) | PD | BY119, BY123 | — | 2013/11/07 |
15 communes - 4 départements - 1 région
Beaune
5 autorisations
Dijon
3 autorisations
Mâcon
2 autorisations
Chalon-sur-Saône
1 autorisation
Charnay-lès-Mâcon
1 autorisation
Charolles
1 autorisation
Corancy
1 autorisation
Fontaines
1 autorisation
Joigny
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
