Présentation détaillée de REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS
REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orly.
Profil et organisation
REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 94150 à Rungis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Permis de construire et DP de REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS
Activité d’urbanisme de REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS
REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS compte 1
autorisation recensée
sur la période 21/06/2018 - 21/06/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/06/2018 - 21/06/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS
1 autorisation sur la période 21/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Orly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS ?
REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS ?
Le profil de REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REGIE PERSONNALISEE POUR LA VALORISATION ET L'EXPLOITATION DES DECHETS DE LA REGION DE RUNGIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.