2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
REGIE D'EQUIPEMENT ET GESTION DE L'ASSAINISSEMENT ET DE TRAVAUX DES EAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brienon-sur-Armançon.
REGIE D'EQUIPEMENT ET GESTION DE L'ASSAINISSEMENT ET DE TRAVAUX DES EAUX est enregistré sous la forme juridique Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 89210 à Brienon-sur-Armançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE D'EQUIPEMENT ET GESTION DE L'ASSAINISSEMENT ET DE TRAVAUX DES EAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 05/01/2015 - 05/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE D'EQUIPEMENT ET GESTION DE L'ASSAINISSEMENT ET DE TRAVAUX DES EAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Brienon-sur-Armançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE D'EQUIPEMENT ET GESTION DE L'ASSAINISSEMENT ET DE TRAVAUX DES EAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N 3, Brienon-sur-Armançon (89210) | PC Locaux | ZT59 | — | 58 m² | 2015/01/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
