2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
REGIE D'EAU POTABLE DU POLE DES EAUX DU CARMAUSIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévien.
REGIE D'EAU POTABLE DU POLE DES EAUX DU CARMAUSIN est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 81400 à Carmaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE D'EAU POTABLE DU POLE DES EAUX DU CARMAUSIN compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2018 - 26/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE D'EAU POTABLE DU POLE DES EAUX DU CARMAUSIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Trévien.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE D'EAU POTABLE DU POLE DES EAUX DU CARMAUSIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Barrage, Trévien (81190) | PC Locaux | AR167, AR168 | 10 715 m² | 638 m² | 2018/10/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
