2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
9
RECTORAT DE L'ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Digne-les-Bains.
RECTORAT DE L'ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 13100 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RECTORAT DE L'ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE compte 9 autorisations recensées sur la période 18/02/2014 - 22/08/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RECTORAT DE L'ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 18/02/2014 - 22/08/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Digne-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RECTORAT DE L'ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Gaston Berger Les Fenouillieres, Aix-en-Provence (13100) | PC Mixte | AC115, AC94 | 13 700 m² | 10 618 m² | 2014/02/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 3 départements - 1 région
Digne-les-Bains
3 autorisations
Marseille
3 autorisations
Aix-en-Provence
2 autorisations
Avignon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
