2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
RDGS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Fontenilles.
RDGS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31470 à Bonrepos-sur-Aussonnelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RDGS compte 6 autorisations recensées sur la période 28/02/2019 - 26/02/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RDGS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/02/2019 - 05/12/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Fonsorbes. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RDGS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 100 Allee D'occitanie, Fonsorbes (31470) | PC Locaux | BP187 | 1 871 m² | 341 m² | 2024/12/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 B Ch Du Calquet, Toulouse (31100) | PC Logement | BE99 | 2 277 m² | 205 m² | 2022/08/18 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Payroules, Fontenilles (31470) | PC Logement | E1072, E1074 | 2 060 m² | 120 m² | 2021/11/30 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A Saint Pierre, Noilhan (32130) | PC Logement | C920 | 2 692 m² | 207 m² | 2019/05/21 |
| 22 Place De La Halle - Lot 2, Le Fauga (31410) | PC Logement | B2029 | 127 m² | 113 m² | 2019/02/28 |
1 autorisation sur la période 26/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenilles. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8Bis Impasse De L'oree Du, Fontenilles (31470) | PA | AL67, AL70 | 7 403 m² | 2026/02/26 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Fontenilles
2 autorisations
Fonsorbes
1 autorisation
Le Fauga
1 autorisation
Noilhan
1 autorisation
Toulouse
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
