RCE IMMO - Permis de construire et DP

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910325505 Société civile immobilière Créée le 01/02/2022

Présentation détaillée de RCE IMMO

RCE IMMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouzeil.

Profil et organisation

RCE IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44440 à Teillé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
RCE IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2022

Siège social

Permis de construire et DP de RCE IMMO

Activité d’urbanisme de RCE IMMO

RCE IMMO compte 1 autorisation recensée sur la période 08/02/2024 - 08/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RCE IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/02/2024 - 08/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RCE IMMO

1 autorisation sur la période 08/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Mouzeil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RCE IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Du Pont Esnault, Mouzeil (44850) PC Logement 0C1033 228 m² 81 m² 2024/02/08

Répartition géographique des autorisations de RCE IMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RCE IMMO

Sources des informations sur RCE IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RCE IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RCE IMMO ?
RCE IMMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RCE IMMO ?
Le profil de RCE IMMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RCE IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RCE IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RCE IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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