RC EWOA - Permis de construire et DP

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839166444 Société civile immobilière Créée le 22/03/2018

Présentation détaillée de RC EWOA

RC EWOA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulaud.

Profil et organisation

RC EWOA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07130 à TOULAUD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
RC EWOA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/03/2018

Siège social

Permis de construire et DP de RC EWOA

Activité d’urbanisme de RC EWOA

RC EWOA compte 2 autorisations recensées sur la période 26/08/2021 - 05/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RC EWOA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/08/2021 - 05/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RC EWOA

2 autorisations sur la période 26/08/2021 - 05/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Toulaud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RC EWOA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Vocance, Toulaud (07130) PC Locaux ZK249 104 m² 2022/07/05
Vocance, Toulaud (07130) PC Locaux ZK249 155 m² 2021/08/26

Répartition géographique des autorisations de RC EWOA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RC EWOA

Sources des informations sur RC EWOA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RC EWOA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RC EWOA ?
RC EWOA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RC EWOA ?
Le profil de RC EWOA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RC EWOA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RC EWOA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RC EWOA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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