2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Permis de construire et DP
1
R.BAUD TP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seytroux.
R.BAUD TP est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74430 à Seytroux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
R.BAUD TP compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2019 - 16/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour R.BAUD TP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Seytroux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à R.BAUD TP dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Besentiere Au Perier, Seytroux (74430) | PC Locaux | 0B3408, 0B3406 | 6 519 m² | 139 m² | 2019/11/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
