Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du General De Castelna, Morhange (57340) | PA | 01208, 01210 | 1 201 m² | 2021/11/04 |
RAFALE - Permis d'aménager
Active
851221721
Société civile immobilière
Créée le 24/05/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de RAFALE
RAFALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morhange.
Profil et organisation
RAFALE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38138 aux Côtes-d'Arey.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RAFALE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/05/2019
Siège social
Permis d'aménager de RAFALE
Activité d’urbanisme de RAFALE
RAFALE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/11/2021 - 04/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RAFALE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/11/2021 - 04/11/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de RAFALE
1 autorisation sur la période 04/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Morhange.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de RAFALE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RAFALE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT
SIREN 058502329
Même département de siège
113 autorisations
100 PC
4 PA
9 PD
SAIEM GRENOBLE HABITAT
SIREN 066500463
Même département de siège
43 autorisations
37 PC
2 PA
4 PD
SCI ECOLE CHAPEZE 780
SIREN 848603916
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
M S H
SIREN 503661225
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
UN TOIT POUR TOUS-DEVELOPPEMENT
SIREN 382899714
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
SCI BECT
SIREN 382951614
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur RAFALE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RAFALE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RAFALE ?
RAFALE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RAFALE ?
Le profil de RAFALE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RAFALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RAFALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RAFALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable