2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
RABUEL SAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cormoranche-sur-Saône.
RABUEL SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01290 à Cormoranche-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RABUEL SAS compte 4 autorisations recensées sur la période 08/07/2015 - 25/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RABUEL SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/07/2015 - 25/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Cormoranche-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RABUEL SAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Druillets, Saint-Jean-sur-Veyle (01290) | PC Logement | 0C2053, 0C2052 | 750 m² | 108 m² | 2025/04/25 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 135 Route De Noaillat, Cormoranche-sur-Saône (01290) | DP Locaux | AB470 | 22 809 m² | 6 m² | 2023/01/24 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Noaillat, Cormoranche-sur-Saône (01290) | PC Locaux | AB456 | 2 883 m² | 61 m² | 2019/09/06 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 135 Rte De Noaillat, Cormoranche-sur-Saône (01290) | PC Locaux | AB470, AB406 | 25 841 m² | 217 m² | 2015/07/08 |
1 à 4 sur 4 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
