RABUEL SAS - Permis de construire et DP

Active
754200194 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1954

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de RABUEL SAS

RABUEL SAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cormoranche-sur-Saône.

Profil et organisation

RABUEL SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01290 à CORMORANCHE-SUR-SAONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RABUEL SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 16.24Z - Fabrication d'emballages en bois
SIRET du siège
Date de création
01/01/1954
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de RABUEL SAS

Activité d’urbanisme de RABUEL SAS

RABUEL SAS compte 4 autorisations recensées sur la période 08/07/2015 - 25/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RABUEL SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

08/07/2015 - 25/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de RABUEL SAS

4 autorisations sur la période 08/07/2015 - 25/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Cormoranche-sur-Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RABUEL SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Druillets, Saint-Jean-sur-Veyle (01290) PC Logement 0C2053, 0C2052 750 m² 108 m² 2025/04/25
135 Route De Noaillat, Cormoranche-sur-Saône (01290) DP Locaux AB470 22 809 m² 6 m² 2023/01/24
Route De Noaillat, Cormoranche-sur-Saône (01290) PC Locaux AB456 2 883 m² 61 m² 2019/09/06
135 Rte De Noaillat, Cormoranche-sur-Saône (01290) PC Locaux AB470, AB406 25 841 m² 217 m² 2015/07/08

Répartition géographique des autorisations de RABUEL SAS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RABUEL SAS

Sources des informations sur RABUEL SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RABUEL SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RABUEL SAS ?
RABUEL SAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RABUEL SAS ?
Le profil de RABUEL SAS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RABUEL SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RABUEL SAS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RABUEL SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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