R2DS - Permis de construire et DP

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801692203 Société civile immobilière Créée le 28/02/2014

Présentation détaillée de R2DS

R2DS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vernosc-lès-Annonay.

Profil et organisation

R2DS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07430 à Vernosc-lès-Annonay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
R2DS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de R2DS

Activité d’urbanisme de R2DS

R2DS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/10/2015 - 23/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour R2DS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/10/2015 - 23/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de R2DS

1 autorisation sur la période 23/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vernosc-lès-Annonay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à R2DS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Planconnet, Vernosc-lès-Annonay (07430) PC Logement C1934 2 007 m² 324 m² 2015/10/23

Répartition géographique des autorisations de R2DS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à R2DS

Sources des informations sur R2DS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur R2DS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à R2DS ?
R2DS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à R2DS ?
Le profil de R2DS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes R2DS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à R2DS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à R2DS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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