QUINTIN COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de QUINTIN COMMUNAUTE
QUINTIN COMMUNAUTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Quintin.
Profil et organisation
QUINTIN COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 22800 à SAINT-BRANDAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- QUINTIN COMMUNAUTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1993
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de QUINTIN COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de QUINTIN COMMUNAUTE
QUINTIN COMMUNAUTE compte 4 autorisations recensées sur la période 07/03/2013 - 25/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour QUINTIN COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de QUINTIN COMMUNAUTE
1 autorisation sur la période 14/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Quintin. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUINTIN COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fosse Malard, Quintin (22800) | PC Locaux | D236, D134 | 16 008 m² | 1 061 m² | 2014/02/14 |
Permis de démolir de QUINTIN COMMUNAUTE
3 autorisations sur la période 07/03/2013 - 25/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Brandan. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Clos De La Gare, Saint-Brandan (22800) | PD | ZV205 | 3 520 m² | 2016/07/25 |
| Les Clos De La Gare, Saint-Brandan (22800) | PD | ZV205 | — | 2013/03/07 |
| Rue Du Chemin Des Sentes, Quintin (22800) | PD | D204, D220 | — | 2013/03/07 |
Répartition géographique des autorisations de QUINTIN COMMUNAUTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à QUINTIN COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur QUINTIN COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.