2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
3
QUINTIN COMMUNAUTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Quintin.
QUINTIN COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 22800 à Saint-Brandan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
QUINTIN COMMUNAUTE compte 4 autorisations recensées sur la période 07/03/2013 - 25/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour QUINTIN COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Quintin. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUINTIN COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fosse Malard, Quintin (22800) | PC Locaux | D236, D134 | 16 008 m² | 1 061 m² | 2014/02/14 |
3 autorisations sur la période 07/03/2013 - 25/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Brandan. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Clos De La Gare, Saint-Brandan (22800) | PD | ZV205 | 3 520 m² | 2016/07/25 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Clos De La Gare, Saint-Brandan (22800) | PD | ZV205 | — | 2013/03/07 |
| Rue Du Chemin Des Sentes, Quintin (22800) | PD | D204, D220 | — | 2013/03/07 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
