QUERCUS CERRIS - Permis de démolir

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901934679 Société civile immobilière Créée le 23/06/2021

Présentation détaillée de QUERCUS CERRIS

QUERCUS CERRIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Semur-en-Auxois.

Profil et organisation

QUERCUS CERRIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21140 au Val-Larrey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
QUERCUS CERRIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/06/2021

Siège social

Permis de démolir de QUERCUS CERRIS

Activité d’urbanisme de QUERCUS CERRIS

QUERCUS CERRIS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/01/2022 - 07/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour QUERCUS CERRIS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/01/2022 - 07/01/2022

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de QUERCUS CERRIS

1 autorisation sur la période 07/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Semur-en-Auxois.

Année

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de QUERCUS CERRIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à QUERCUS CERRIS

Sources des informations sur QUERCUS CERRIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QUERCUS CERRIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QUERCUS CERRIS ?
QUERCUS CERRIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QUERCUS CERRIS ?
Le profil de QUERCUS CERRIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QUERCUS CERRIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QUERCUS CERRIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QUERCUS CERRIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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