QUATRE IMMO - Permis de construire et DP

Active
413747593 Société civile immobilière Créée le 16/09/1997

Infos clés

Présentation détaillée de QUATRE IMMO

QUATRE IMMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prémanon.

Profil et organisation

QUATRE IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39200 à Saint-Claude.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
QUATRE IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/09/1997

Siège social

Permis de construire et DP de QUATRE IMMO

Activité d’urbanisme de QUATRE IMMO

QUATRE IMMO compte 1 autorisation recensée sur la période 10/12/2013 - 10/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour QUATRE IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/12/2013 - 10/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de QUATRE IMMO

1 autorisation sur la période 10/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Prémanon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUATRE IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
170 Chem De La Halle Les Jouvencelles, Prémanon (39220) PC Logement AS186, AS184 456 m² 288 m² 2013/12/10

Répartition géographique des autorisations de QUATRE IMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à QUATRE IMMO

Sources des informations sur QUATRE IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QUATRE IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QUATRE IMMO ?
QUATRE IMMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QUATRE IMMO ?
Le profil de QUATRE IMMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QUATRE IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QUATRE IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QUATRE IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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