QG 03 - Permis de construire et DP

Active
978650745 Société civile immobilière Créée le 01/08/2023

Présentation détaillée de QG 03

QG 03 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Deux-Chaises.

Profil et organisation

QG 03 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 03240 à Tronget.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
QG 03
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2023

Siège social

Permis de construire et DP de QG 03

Activité d’urbanisme de QG 03

QG 03 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2024 - 21/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour QG 03, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/03/2024 - 21/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de QG 03

1 autorisation sur la période 21/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Deux-Chaises.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QG 03 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Chemin, Deux-Chaises (03240) PC Locaux ZL9, ZL10 3 499 m² 684 m² 2024/03/21

Répartition géographique des autorisations de QG 03

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à QG 03

Sources des informations sur QG 03

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QG 03

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QG 03 ?
QG 03 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QG 03 ?
Le profil de QG 03 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QG 03 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QG 03 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QG 03 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides