PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS - Permis de construire et DP

Active
913920930 Société en nom collectif GE Créée le 23/05/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS

PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puiseux-en-France.

Profil et organisation

PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31200 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/05/2022
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS

Activité d’urbanisme de PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS

PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS compte 4 autorisations recensées sur la période 19/05/2022 - 18/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

19/05/2022 - 18/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS

4 autorisations sur la période 19/05/2022 - 18/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Puiseux-en-France.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Derriere Les Bois, Puiseux-en-France (95380) PC Mixte ZD791 3 041 m² 2 569 m² 2022/07/18
Derriere Les Bois, Puiseux-en-France (95380) PC Mixte ZD791 24 719 m² 9 405 m² 2022/07/18
Derriere Les Bois, Puiseux-en-France (95380) PC Logement ZD791 2 729 m² 835 m² 2022/05/19
Derriere Les Bois, Puiseux-en-France (95380) PC Logement ZD791 15 721 m² 5 554 m² 2022/05/19

Répartition géographique des autorisations de PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS

Sources des informations sur PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS ?
PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS ?
Le profil de PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides