PTAH - Permis de construire et DP

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539395988 Société civile immobilière PME Créée le 09/01/2012

Présentation détaillée de PTAH

PTAH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chaponnay.

Profil et organisation

PTAH est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69970 à CHAPONNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
PTAH
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/01/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PTAH

Activité d’urbanisme de PTAH

PTAH compte 3 autorisations recensées sur la période 23/06/2014 - 30/03/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PTAH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/06/2014 - 30/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de PTAH

3 autorisations sur la période 23/06/2014 - 30/03/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Chaponnay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PTAH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
257 Rue Centrale, Marennes (69970) PC Logement 0C1695, 0C1233 2 406 m² 1 037 m² 2021/03/30
Morand, Villette-de-Vienne (38200) PC Logement ZA87 2 064 m² 454 m² 2017/03/20
Monte De L'eglise, Chaponnay (69970) PC Logement 0B881 809 m² 262 m² 2014/06/23

Répartition géographique des autorisations de PTAH

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PTAH

Sources des informations sur PTAH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PTAH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PTAH ?
PTAH est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PTAH ?
Le profil de PTAH recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PTAH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PTAH concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PTAH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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