2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
PROUVY AUTOROUTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prouvy.
PROUVY AUTOROUTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69680 à Chassieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROUVY AUTOROUTE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/09/2013 - 10/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROUVY AUTOROUTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/09/2013 - 10/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Prouvy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROUVY AUTOROUTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Route Nationale, Prouvy (59121) | PC Locaux | A2264 | 6 782 m² | 160 m² | 2021/12/10 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De Maugre Equipement, Prouvy (59121) | PC Locaux | A1951 | 1 567 m² | 516 m² | 2019/09/24 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 630, Prouvy (59121) | PC Locaux | A2180, A2177 | — | 2 924 m² | 2013/09/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
