2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
PROTER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Kœnigsmacker.
PROTER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 57100 à Manom.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROTER compte 3 autorisations recensées sur la période 05/12/2015 - 09/04/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PROTER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/12/2015 - 09/04/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Kœnigsmacker.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Dit De Shaffl, Kœnigsmacker (57970) | PA | 39299, 39300 | 1 013 m² | 2019/04/09 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Croix Hepich Persch, Thionville (57100) | PA | BH71, BH72 | — | 2018/08/28 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D'alger, Manom (57100) | PA | 093, 094 | — | 2015/12/05 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
