PROMETER - Permis de construire et DP

Active
791314289 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 13/12/2012

Infos clés

Présentation détaillée de PROMETER

PROMETER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbazens.

Profil et organisation

PROMETER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 12220 à MONTBAZENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PROMETER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
13/12/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PROMETER

Activité d’urbanisme de PROMETER

PROMETER compte 3 autorisations recensées sur la période 03/01/2015 - 13/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROMETER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/01/2015 - 13/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PROMETER

3 autorisations sur la période 03/01/2015 - 13/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Montbazens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROMETER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sangayrac, Montbazens (12220) PC Locaux AO106, AO111 53 276 m² 5 235 m² 2016/12/13
Sangayrac, Montbazens (12220) DP Locaux AO121, AO120 28 000 m² 17 m² 2015/06/19
Sangayrac, Montbazens (12220) PC Locaux AO106, AO111 28 000 m² 5 055 m² 2015/01/03

Répartition géographique des autorisations de PROMETER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PROMETER

Sources des informations sur PROMETER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROMETER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROMETER ?
PROMETER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROMETER ?
Le profil de PROMETER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROMETER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROMETER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROMETER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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