2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
PROMESSENS RHONE-ALPES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Romans-sur-Isère.
PROMESSENS RHONE-ALPES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROMESSENS RHONE-ALPES compte 9 autorisations recensées sur la période 19/06/2015 - 04/04/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMESSENS RHONE-ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 19/06/2015 - 04/04/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Romans-sur-Isère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROMESSENS RHONE-ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Avenue Jules Ferry, Annemasse (74100) | PC Logement | A506 | 536 m² | 522 m² | 2017/06/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 communes - 6 départements - 3 régions
Romans-sur-Isère
3 autorisations
Annemasse
1 autorisation
Carpentras
1 autorisation
Clermont-Ferrand
1 autorisation
Craponne
1 autorisation
Noisy-le-Sec
1 autorisation
Viry
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
