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PROCESS HABITAT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
884458753 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 27/05/2020

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de PROCESS HABITAT

PROCESS HABITAT est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Algrange.

Profil et organisation

PROCESS HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 57570 à Cattenom.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PROCESS HABITAT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
27/05/2020
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de PROCESS HABITAT

Activité d’urbanisme de PROCESS HABITAT

PROCESS HABITAT compte 9 autorisations recensées sur la période 08/08/2022 - 18/10/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROCESS HABITAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

08/08/2022 - 18/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de PROCESS HABITAT

8 autorisations sur la période 08/08/2022 - 18/10/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Algrange. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROCESS HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis d'aménager de PROCESS HABITAT

1 autorisation sur la période 27/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Aydoilles. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de PROCESS HABITAT

7 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Algrange

2 autorisations

Golbey

2 autorisations

Aydoilles

1 autorisation

Maizières-lès-Metz

1 autorisation

Nilvange

1 autorisation

Remiremont

1 autorisation

Thaon-les-Vosges

1 autorisation

Région représentée

Grand Est

9 autorisations

Demandeurs comparables à PROCESS HABITAT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

DEMATHIEU ET BARD IMMOBILIER
SIREN 353708746
Même département de siège
142 autorisations 135 PC 1 PA 6 PD
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE LA MOSELLE
SIREN 349805648
Même département de siège
68 autorisations 30 PC 32 PA 6 PD
GROUPE HABITER
SIREN 488768730
Même département de siège
59 autorisations 55 PC 4 PD
SARL CENGIZ
SIREN 431605732
Même département de siège
51 autorisations 50 PC 1 PA
NOVAHOMES
SIREN 819126608
Même département de siège
42 autorisations 39 PC 3 PD
RL BATIR
SIREN 518616131
Même département de siège
39 autorisations 38 PC 1 PA

Sources des informations sur PROCESS HABITAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROCESS HABITAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROCESS HABITAT ?
PROCESS HABITAT est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROCESS HABITAT ?
Le profil de PROCESS HABITAT recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROCESS HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROCESS HABITAT concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROCESS HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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