PROCESS - Permis de construire et DP

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378906671 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/08/1990

Infos clés

Présentation détaillée de PROCESS

PROCESS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Challans.

Profil et organisation

PROCESS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85300 à CHALLANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PROCESS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 22.29B - Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
SIRET du siège
Date de création
01/08/1990
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de PROCESS

Activité d’urbanisme de PROCESS

PROCESS compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 24/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROCESS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/01/2013 - 24/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PROCESS

3 autorisations sur la période 23/01/2013 - 24/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Challans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROCESS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Chemin Des Halles, Challans (85300) DP Locaux BL250 20 750 m² 10 m² 2020/11/24
19 Chemin Des Halles, Challans (85300) PC Locaux BK25 5 140 m² 174 m² 2013/07/04
2 Chemin Des Halles, Challans (85300) PC Locaux BL123, BL126 20 750 m² 1 869 m² 2013/01/23

Répartition géographique des autorisations de PROCESS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PROCESS

Sources des informations sur PROCESS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROCESS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROCESS ?
PROCESS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROCESS ?
Le profil de PROCESS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROCESS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROCESS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROCESS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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