POTERNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
898704234 Société civile immobilière Créée le 01/03/2021

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de POTERNE

POTERNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouffach.

Profil et organisation

POTERNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68190 à RAEDERSHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
POTERNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2021

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de POTERNE

Activité d’urbanisme de POTERNE

POTERNE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/01/2023 - 15/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour POTERNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/01/2023 - 15/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de POTERNE

1 autorisation sur la période 05/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Rouffach. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POTERNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Du Marche, Rouffach (68250) DP Logement 26231 285 m² 485 m² 2023/01/05

Permis de démolir de POTERNE

1 autorisation sur la période 15/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Rouffach. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Rouffach (68250) PD 2023/03/15

Répartition géographique des autorisations de POTERNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à POTERNE

Sources des informations sur POTERNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur POTERNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à POTERNE ?
POTERNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à POTERNE ?
Le profil de POTERNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes POTERNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à POTERNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à POTERNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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