Présentation détaillée de PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE
PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Grau-du-Roi.
Profil et organisation
PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE est enregistré sous la forme juridique Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 30240 au Grau-du-Roi.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE
SIREN
Forme juridique
Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE
Activité d’urbanisme de PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE
PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE compte 2
autorisations recensées
sur la période 02/05/2023 - 21/07/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
02/05/2023 - 21/07/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE
1 autorisation sur la période 02/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Grau-du-Roi. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE ?
PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE ?
Le profil de PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.