2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
PONTS DE CE ZAC MONNAIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Ponts-de-Cé.
PONTS DE CE ZAC MONNAIE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 49000 à Angers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PONTS DE CE ZAC MONNAIE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2021 - 02/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PONTS DE CE ZAC MONNAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement aux Ponts-de-Cé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PONTS DE CE ZAC MONNAIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21/33 Rue Toussaint Louverture Allee Louise Michel, Les Ponts-de-Cé (49130) | PC Logement | AN695 | — | 3 552 m² | 2021/06/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
