2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bais.
POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 53160 à Bais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2015 - 21/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/02/2015 - 21/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Du Maine, Bais (53160) | PC Locaux | AT133 | 13 300 m² | 40 m² | 2015/02/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
