POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE - Permis de construire et DP

Active
793268871 Association déclarée PME Créée le 02/04/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE

POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rumilly.

Profil et organisation

POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74540 à ALBY-SUR-CHERAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.12Z - Activités des organisations professionnelles
SIRET du siège
Date de création
02/04/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE

Activité d’urbanisme de POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE

POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/07/2014 - 15/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

09/07/2014 - 15/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE

4 autorisations sur la période 09/07/2014 - 15/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rumilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
715 Route De Saint Felix, Rumilly (74150) DP Locaux C2033 3 064 m² 8 m² 2020/06/15
145 Route De Saint Felix, Rumilly (74150) DP Locaux C2033 3 064 m² 16 m² 2020/02/04
715 Route De Saint Felix Za, Rumilly (74150) PC Locaux C1788 3 064 m² 81 m² 2018/02/05
715 Route De Saint Felix Za, Rumilly (74150) PC Locaux C1788 3 064 m² 154 m² 2014/07/09

Répartition géographique des autorisations de POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE

Sources des informations sur POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE ?
POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE ?
Le profil de POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à POLE EXCELLENCE BOIS DES PAYS DE SAVOIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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